Déposée le 15 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Manufactures de Chevret
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « M LES MIOCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufactures de Chevret domicilié(e) 14 rue Thiers - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 258 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Manufactures de Chevret domicilié(e) Usine Eurofa - 70400 - COUTHENANS - France.
La marque M LES MIOCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manufactures de Chevret, SA - 14 rue Thiers - 90000 - BELFORT - France - SIREN 535520258
Manufactures de Chevret - Usine Eurofa - 70400 - COUTHENANS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2186008 - Publication au BOPI 2000-11-16
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2010 n°2456522 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers, et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décorations pour arbres de Noël. Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes, conserves sèches et cuites, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickle
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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